MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 13 août 2026

1. Éditeur du site

Le site https://taxialm.com/ est édité sous le nom commercial TaxiALM par :

Nom ou dénomination sociale : [[NOM COMPLET OU DÉNOMINATION SOCIALE]]

Forme juridique : [[MICRO-ENTREPRISE / ENTREPRISE INDIVIDUELLE / SASU / AUTRE]]

Adresse du siège ou de l’établissement : [[ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]]

Numéro SIREN/SIRET : [[NUMÉRO SIREN OU SIRET]]

Immatriculation : [[RCS ET VILLE / RÉPERTOIRE DES MÉTIERS, SI APPLICABLE]]

Numéro de TVA intracommunautaire : [[NUMÉRO DE TVA OU « TVA NON APPLICABLE, ARTICLE 293 B DU CGI », SI APPLICABLE]]

Téléphone : 06 12 45 65 19

E-mail : taxialm75@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

[[NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE]]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : [[NOM DE L’HÉBERGEUR]]

Adresse : [[ADRESSE COMPLÈTE DE L’HÉBERGEUR]]

Téléphone : [[TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]]

Site internet : [[SITE DE L’HÉBERGEUR]]

4. Activité et demandes de réservation

TaxiALM propose des prestations de taxi et de transport conventionné à Marne-la-Vallée et dans les alentours.

Le formulaire disponible sur le site permet d’envoyer une demande de réservation. Son envoi ne constitue pas une confirmation définitive du trajet.

Après réception de la demande, un chauffeur rappelle le client afin de vérifier les informations, l’horaire et les disponibilités. La réservation est confirmée uniquement après cet échange.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, icônes, vidéos et la structure générale du site, est protégé par la législation applicable à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

6. Responsabilité

TaxiALM s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de toutes les informations publiées.

Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif. La disponibilité d’un véhicule et la prise en charge d’un trajet ne sont garanties qu’après confirmation directe par le chauffeur.

TaxiALM ne pourra être tenu responsable d’une interruption temporaire du site, d’une erreur technique ou d’une utilisation inappropriée des informations disponibles.

7. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et l’utilisation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez écrire à :

taxialm75@gmail.com

8. Cookies

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L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions relatives au règlement amiable des litiges de consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève TaxiALM, après avoir adressé au préalable une réclamation écrite à TaxiALM.

Médiateur compétent :

Nom : [[NOM DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION]]

Adresse : [[ADRESSE DU MÉDIATEUR]]

Site internet : [[LIEN VERS LE SITE DU MÉDIATEUR]]

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.